Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame BOUSQUET Jeannine
/
ROLL'MOBIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROLL'MOBIL
Madame BOUSQUET Jeannine

Numéro de dépôt :
1308713
Date de dépôt :
03/05/1985
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
03/05/1995

Présentation de la marque ROLL'MOBIL

Déposée le 3 mai 1985 par madame BOUSQUET Jeannine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « ROLL'MOBIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame BOUSQUET Jeannine domicilié(e) 88 B, rue du Bas Vernaz, Boîte postale No 28, 74240 GAILLARD. - France.

La marque ROLL'MOBIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROLL'MOBIL est expirée depuis le 3 mai 1995.

BOUSQUET Jeannine a également déposé les autres marques suivantes : OVNI OBJET VISSANT NORMALISE INDISPENSABLE , OTARIE-DIGNITY le fauteuil amphibie , M. S. H. les Mécaniciens au Secours des Handicapés


Madame BOUSQUET Jeannine - 88 B, rue du Bas Vernaz, Boîte postale No 28, 74240 GAILLARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-41

Dispositif autonome de propulsion pour personne handicapée.