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Marques déposées par BOUSQUET Jeannine
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M. S. H. les Mécaniciens au Secours des Handicapés
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M. S. H. les Mécaniciens au Secours des Handicapés
BOUSQUET Jeannine

Numéro de dépôt :
1306791
Date de dépôt :
16/04/1985
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
16/04/1995
M. S. H. les Mécaniciens au Secours des Handicapés de BOUSQUET Jeannine

Présentation de la marque M. S. H. les Mécaniciens au Secours des Handicapés

Déposée le 16 avril 1985 par BOUSQUET Jeannine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « M. S. H. les Mécaniciens au Secours des Handicapés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUSQUET Jeannine domicilié(e) 88 B, rue du Bas-Vernaz, Boîte postale no 28, 74240 GAILLARD. - France.

La marque M. S. H. les Mécaniciens au Secours des Handicapés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M. S. H. les Mécaniciens au Secours des Handicapés est expirée depuis le 16 avril 1995.

BOUSQUET Jeannine a également déposé les autres marques suivantes : OVNI OBJET VISSANT NORMALISE INDISPENSABLE , OTARIE-DIGNITY le fauteuil amphibie , ROLL'MOBIL


BOUSQUET Jeannine - 88 B, rue du Bas-Vernaz, Boîte postale no 28, 74240 GAILLARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Matériels divers pour handicapés.