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Marques déposées par BOUSQUET JEAN
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COGILOG
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COGILOG
BOUSQUET JEAN

Numéro de dépôt :
1739909
Date de dépôt :
23/04/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
23/04/2020

Présentation de la marque COGILOG

Déposée le 23 avril 1990 par BOUSQUET JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « COGILOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUSQUET JEAN domicilié(e) 23 RUE DELPONT - 31700 - BLAGNAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEAN BOUSQUET domicilié(e) 23 RUE DELPONT - 31700 - BLAGNAC - France.

La marque COGILOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COGILOG est expirée depuis le 23 avril 2020.


BOUSQUET JEAN - 23 RUE DELPONT - 31700 - BLAGNAC - France


JEAN BOUSQUET - 23 RUE DELPONT - 31700 - BLAGNAC - France


Renouvellement sans limitation le 25 avril 2000 n°2171589 - Publication au BOPI 2000-04-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-10

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2010 n°2453516 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-20

Inscription le 26 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715862 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-26

Inscription le 8 février 2018 - Constitution de gage n°716941 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-08

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