FLEUR ELYSEE – Jean-Noël Bousquet
Présentation de la marque FLEUR ELYSEE – Jean-Noël Bousquet
Déposée le 27 janvier 2014 par monsieur BOUSQUET JEAN-NOËL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FLEUR ELYSEE – Jean-Noël Bousquet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FLEUR ELYSEE – Jean-Noël Bousquet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR ELYSEE – Jean-Noël Bousquet est expirée depuis le 27 janvier 2024.
Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35