Déposée le 11 octobre 1994 par BOUSQUET GERARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BROCHE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-46 du 18 novembre 1994.
Le déposant est BOUSQUET GERARD domicilié(e) 37 AV. EUROPE,34280 GRANDE MOTTE (dossier no 2272778) - 34280 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gerard BOUSQUET BROCHE D'OR domicilié(e) 37 AV. EUROPE, BP 120,34280 GRANDE MOTTE (dossier no 2272778) - 34280 - France.
La marque BROCHE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BROCHE D'OR est expirée depuis le 11 octobre 2014.
BOUSQUET GERARD - 37 AV. EUROPE,34280 GRANDE MOTTE (dossier no 2272778) - 34280 - France
Gerard BOUSQUET BROCHE D'OR - 37 AV. EUROPE, BP 120,34280 GRANDE MOTTE (dossier no 2272778) - 34280 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51
Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°309830 - Publication au BOPI 2000-10-19
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2004 n°2272778 - Publication au BOPI 2004-09-27
Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46
- produits alimentaires : viandes, plats cuisines, rôtis, fruits et légumes conservés ; vins. - services : Aide dans l'exploitation et la direction d'une entreprise commerciale.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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