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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUSQUET FRERES
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Chemin des Lices
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Chemin des Lices
BOUSQUET FRERES, SARL

Numéro de dépôt :
4273464
Date de dépôt :
20/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Chemin des Lices de BOUSQUET FRERES

Présentation de la marque Chemin des Lices

Déposée par voie électronique le 20 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUSQUET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chemin des Lices »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUSQUET FRERES domicilié(e) 7 rue des Pins - 11600 - Malves en Minervois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Aude Denarnaud domicilié(e) 36 AVENUE Bunau Varilla - 11000 - Carcassonne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BOUSQUET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : La trilogie des vents


BOUSQUET FRERES, SARL - 7 rue des Pins - 11600 - Malves en Minervois - France


Mme. Aude Denarnaud - 36 AVENUE Bunau Varilla - 11000 - Carcassonne - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Inscription le 9 février 2017 - Rejet total n°694192 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-09

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Vins pays Cité Carcassonne-indication géographique protégée Cité de Carcassonne.