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Marques déposées par la société BOUSQUET FRANCOISE
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ALICE HERNAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALICE HERNAN
BOUSQUET FRANCOISE

Numéro de dépôt :
95585903
Date de dépôt :
24/08/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/08/2005

Présentation de la marque ALICE HERNAN

Déposée le 24 août 1995 par la société BOUSQUET FRANCOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALICE HERNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est la société BOUSQUET FRANCOISE domicilié(e) 3, rue Notre-Dame, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 211 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOISE BOUSQUET - France.

La marque ALICE HERNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALICE HERNAN est expirée depuis le 24 août 2005.

BOUSQUET FRANCOISE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE PAIN DE SUCRE


BOUSQUET FRANCOISE - 3, rue Notre-Dame, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 352211692


FRANCOISE BOUSQUET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Cartes postales, polices de caractères, papier à lettres, enveloppes, papeterie, cartes à jouer. linge de maison, linge de table, linge de lit.T-shirts sérigraphiés, foulards, cravates, écharpes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.