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Marques déposées par BOUSQUET Dominique
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S LE SORICIDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S LE SORICIDE
BOUSQUET Dominique, épouse MILAN

Numéro de dépôt :
1461343
Date de dépôt :
15/04/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/1998
S LE SORICIDE de BOUSQUET Dominique

Présentation de la marque S LE SORICIDE

Déposée le 15 avril 1988 par BOUSQUET Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S LE SORICIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUSQUET Dominique, épouse MILAN, domicilié(e) 35, cours Aristide Briand, CALUIRE ET CUIRE, (69300). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PATRICK DUTRAIVE - France.

La marque S LE SORICIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S LE SORICIDE est expirée depuis le 15 avril 1998.


BOUSQUET Dominique, épouse MILAN - 35, cours Aristide Briand, CALUIRE ET CUIRE, (69300). - France


CABINET PATRICK DUTRAIVE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Produits chimiques destinés à l'industrie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;engrais pour les terres.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.