Présentation de la marque TERROIRS DE MÉDITERRANÉE
Déposée le 11 avril 2003 par BOUSIGON Jean-Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN),
la marque française « TERROIRS DE MÉDITERRANÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-22 du 30 mai 2003.
Le déposant est BOUSIGON Jean-Claude domicilié(e) 1 Résidence Santa-Catalina - 20217 - SAINT-FLORENT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude BOUSIGON domicilié(e) 1 Résidence Santa-Catalina - 20217 - SAINT-FLORENT - France.
La marque TERROIRS DE MÉDITERRANÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2013 n°2526874 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-05
Fruits et légumes conservés séchés et cuits – gelées et confitures – huiles comestibles – conserves. Thé, riz – farines et préparations faites de céréales – patisserie et confiserie – miel – sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices. Fruits et légumes frais. Boissons de fruits et jus de fruits. Boissons alcooliques (à l'exception des vins), vins de pays portes de Méditerranée.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TERROIRS DE MÉDITERRANÉE"
