Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUTTI SNACK
BOUSIGON Jean-Claude

Numéro de dépôt :
3241745
Date de dépôt :
18/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
18/08/2023
FRUTTI SNACK de BOUSIGON Jean-Claude

Présentation de la marque FRUTTI SNACK

Déposée le 18 août 2003 par BOUSIGON Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « FRUTTI SNACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est BOUSIGON Jean-Claude domicilié(e) 1 Résidence Santa Catalina - 20217 - SAINT FLORENT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude BOUSIGON domicilié(e) 1 Résidence Santa Catalina - 20217 - SAINT FLORENT - France.

La marque FRUTTI SNACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUTTI SNACK est expirée depuis le 18 août 2023.

BOUSIGON Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : ARMAGNAC DES CHEFS , TERROIRS DE MÉDITERRANÉE , PRUN'O GOURMET , PRUNEAUX DES CHEFS


BOUSIGON Jean-Claude - 1 Résidence Santa Catalina - 20217 - SAINT FLORENT - France


Jean-Claude BOUSIGON - 1 Résidence Santa Catalina - 20217 - SAINT FLORENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Renouvellement sans limitation le 14 août 2013 n°2537455 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-14

Fruits et légumes conservés séchés et cuits. Fruits et légumes frais. Confiserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.