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Marques déposées par BOUSIGON Jean-Claude
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FRUITS SECS DE MÉDITERRANÉE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITS SECS DE MÉDITERRANÉE
BOUSIGON Jean-Claude

Numéro de dépôt :
3207529
Date de dépôt :
03/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
03/02/2013
FRUITS SECS DE MÉDITERRANÉE de BOUSIGON Jean-Claude

Présentation de la marque FRUITS SECS DE MÉDITERRANÉE

Déposée le 3 février 2003 par BOUSIGON Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « FRUITS SECS DE MÉDITERRANÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est BOUSIGON Jean-Claude domicilié(e) "Mondounet",47340 MONBALEN - 47340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUSIGON Jean-Claude domicilié(e) "Mondounet",47340 MONBALEN - 47340 - France.

La marque FRUITS SECS DE MÉDITERRANÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITS SECS DE MÉDITERRANÉE est expirée depuis le 3 février 2013.

BOUSIGON Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : LES EDITIONS DU CAP , EUROWINE


BOUSIGON Jean-Claude - "Mondounet",47340 MONBALEN - 47340 - France


BOUSIGON Jean-Claude - "Mondounet",47340 MONBALEN - 47340 - France


Inscription le 8 octobre 2003 - Rejet partiel n°379281 - Publication au BOPI 2003-10-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Légumes conservés ; séchés et cuits. Légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.