Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARMAGNAC DES CHEFS
BOUSIGON Jean-Claude

Numéro de dépôt :
3646781
Date de dépôt :
27/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2029
ARMAGNAC DES CHEFS de BOUSIGON Jean-Claude

Présentation de la marque ARMAGNAC DES CHEFS

Déposée le 27 avril 2009 par BOUSIGON Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARMAGNAC DES CHEFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-23 du 5 juin 2009.

Le déposant est BOUSIGON Jean-Claude domicilié(e) Fromentica - 20217 - SAINT-FLORENT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUSIGON Jean-Claude domicilié(e) Fromentica - 20217 - SAINT-FLORENT - France.

La marque ARMAGNAC DES CHEFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3646781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARMAGNAC DES CHEFS arrivera à expiration en date du 27 avril 2029.

BOUSIGON Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : FRUTTI SNACK , TERROIRS DE MÉDITERRANÉE , PRUN'O GOURMET , PRUNEAUX DES CHEFS


BOUSIGON Jean-Claude - Fromentica - 20217 - SAINT-FLORENT - France


M. BOUSIGON Jean-Claude - Fromentica - 20217 - SAINT-FLORENT - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2019 n°2725535 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-13

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;

Sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Eaux-de-vie d'appellation d'origine “ Armagnac ”.