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Marques déposées par BOUSIDAN Patricia
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CHARMEUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARMEUSE
BOUSIDAN Patricia

Numéro de dépôt :
3208755
Date de dépôt :
10/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
10/02/2013
CHARMEUSE de BOUSIDAN Patricia

Présentation de la marque CHARMEUSE

Déposée le 10 février 2003 par BOUSIDAN Patricia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « CHARMEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est BOUSIDAN Patricia domicilié(e) 10 avenue Vismara,06100 NICE - 06100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUSIDAN Patricia domicilié(e) 10 avenue Vismara,06100 NICE - 06100 - France.

La marque CHARMEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARMEUSE est expirée depuis le 10 février 2013.


BOUSIDAN Patricia - 10 avenue Vismara,06100 NICE - 06100 - France


BOUSIDAN Patricia - 10 avenue Vismara,06100 NICE - 06100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

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