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Marques déposées par BOUSCHBACHER Alfred
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ROYAL- AUTAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL- AUTAN
BOUSCHBACHER Alfred, domaine de Gradille à 81310 LISLE SUR TARN.

Numéro de dépôt :
1305014
Date de dépôt :
14/03/1985
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
14/03/1995
ROYAL- AUTAN de BOUSCHBACHER Alfred

Présentation de la marque ROYAL- AUTAN

Déposée le 14 mars 1985 par BOUSCHBACHER Alfred auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « ROYAL- AUTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUSCHBACHER Alfred, domaine de Gradille à 81310 LISLE SUR TARN. - France.

La marque ROYAL- AUTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL- AUTAN est expirée depuis le 14 mars 1995.


BOUSCHBACHER Alfred, domaine de Gradille à 81310 LISLE SUR TARN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.