Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

B.D.S BATIMENT
BOUSCH Ludovic
BOUSCH Antony
DELAGNEAU Teddy
SZEZESNY Frédéric

Numéro de dépôt :
3250003
Date de dépôt :
08/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
B.D.S BATIMENT de BOUSCH Ludovic

Présentation de la marque B.D.S BATIMENT

Déposée le 8 octobre 2003 par BOUSCH Ludovic, BOUSCH Antony, DELAGNEAU Teddy, SZEZESNY Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B.D.S BATIMENT »

Les déposants sont BOUSCH Ludovic domicilié(e) 2 impasse de la Mairie,77450 MONTRY - 77450 - France, BOUSCH Antony domicilié(e) 5 A Aristide Briand,77100 MEAUX - 77100 - France, DELAGNEAU Teddy domicilié(e) 17 rue Henri Barbusse,77124 Crégy les Meaux - 77124 - France, SZEZESNY Frédéric domicilié(e) 22 rue Sadi Carnot, Appt 404,77124 VILLENOY - 77124 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELAGNEAU Teddy domicilié(e) 17 rue Henri Barbusse,77124 Crégy les Meaux - 77124 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37


BOUSCH Ludovic - 2 impasse de la Mairie,77450 MONTRY - 77450 - France

BOUSCH Antony - 5 A Aristide Briand,77100 MEAUX - 77100 - France

DELAGNEAU Teddy - 17 rue Henri Barbusse,77124 Crégy les Meaux - 77124 - France

SZEZESNY Frédéric - 22 rue Sadi Carnot, Appt 404,77124 VILLENOY - 77124 - France


DELAGNEAU Teddy - 17 rue Henri Barbusse,77124 Crégy les Meaux - 77124 - France


Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet total n°399834 - Publication au BOPI 2004-09-21

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Rénovation de l'Habitat. Travaux de maçonnerie. Travaux de couverture de toit. Travaux de Plomberie. Travaux d'isolation. Travaux de traitement de charpente. Travaux de protection et d'étanchénté de couverture.