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Marques déposées par BOUSCATEL Jean Claude
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EURO SMILEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURO SMILEY
BOUSCATEL Jean Claude

Numéro de dépôt :
98732685
Date de dépôt :
15/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/05/2008

Présentation de la marque EURO SMILEY

Déposée le 15 mai 1998 par BOUSCATEL Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EURO SMILEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est BOUSCATEL Jean Claude, domicilié(e) 15 Rue de Vermandis, 78570 ANDRESY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUSCATEL Jean Claude - France.

La marque EURO SMILEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732685.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO SMILEY est expirée depuis le 15 mai 2008.

BOUSCATEL Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : EURO SNOGY , SNOGY


BOUSCATEL Jean Claude - 15 Rue de Vermandis, 78570 ANDRESY - France


BOUSCATEL Jean Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

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