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Marques déposées par monsieur bouscasse florence
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BORDEAUX MOUTAI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BORDEAUX MOUTAI
M. bouscasse florence, Agissant pour le compte de la société chine france moutai sas en cours de formation

Numéro de dépôt :
3915206
Date de dépôt :
20/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2022
BORDEAUX MOUTAI de bouscasse florence

Présentation de la marque BORDEAUX MOUTAI

Déposée le 20 avril 2012 par monsieur bouscasse florence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BORDEAUX MOUTAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est monsieur bouscasse florence domicilié(e) 1 lieu dit cantinot - 33390 - CARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bouscasse florence domicilié(e) 1 lieu dit cantinot - 33390 - CARS - France.

La marque BORDEAUX MOUTAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORDEAUX MOUTAI est expirée depuis le 20 avril 2022.


M. bouscasse florence, Agissant pour le compte de la société chine france moutai sas en cours de formation - 1 lieu dit cantinot - 33390 - CARS - France


M. bouscasse florence - 1 lieu dit cantinot - 33390 - CARS - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 13 mai 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°600517 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 29 octobre 2014 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°633874 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée « Bordeaux », « Bordeaux Supérieur », « Côtes de Bordeaux », « Côtes de Bordeaux – Saint Macaire », « Crémant de Bordeaux », « Premières Côtes de Bordeaux » et « Sainte Foy-Bordeaux ».