Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BERTA
Numéro de dépôt :
3104785
Date de dépôt :
11/06/2001
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2011
Présentation de la marque BERTA
Déposée le 11 juin 2001 par BOUSBIA Ahmed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BERTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 13 novembre 2024.
Le déposant est .
La marque BERTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERTA est expirée depuis le 11 juin 2011.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-52
Publication - Publication au BOPI 2000-35