Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pme -a-ceder.com
BOURY THOMAS, JEAN NOEL

Numéro de dépôt :
3342026
Date de dépôt :
18/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2015
pme -a-ceder.com de BOURY THOMAS

Présentation de la marque pme -a-ceder.com

Déposée le 18 février 2005 par BOURY THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pme -a-ceder.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est BOURY THOMAS, JEAN NOEL domicilié(e) 45 RUE ESCUDIER,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURY THOMAS domicilié(e) 45 RUE ESCUDIER,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.

La marque pme -a-ceder.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pme -a-ceder.com est expirée depuis le 18 février 2015.

BOURY THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH COUNTRYSIDE PROPERTY , ADVANCEO , CASH 4 PME , ADVANCEO R.E.I.M.


BOURY THOMAS, JEAN NOEL - 45 RUE ESCUDIER,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France


BOURY THOMAS - 45 RUE ESCUDIER,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

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