Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GRATTE GRATTER LA
Monsieur BOURY DANIEL

Numéro de dépôt :
3365124
Date de dépôt :
15/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
15/06/2015
LA GRATTE GRATTER LA de BOURY DANIEL

Présentation de la marque LA GRATTE GRATTER LA

Déposée le 15 juin 2005 par monsieur BOURY DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LA GRATTE GRATTER LA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est monsieur BOURY DANIEL domicilié(e) 489 chemin de la Majourane,83200 TOULON - 83200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOURY DANIEL domicilié(e) 489 chemin de la Majourane,83200 TOULON - 83200 - France.

La marque LA GRATTE GRATTER LA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRATTE GRATTER LA est expirée depuis le 15 juin 2015.


Monsieur BOURY DANIEL - 489 chemin de la Majourane,83200 TOULON - 83200 - France


Monsieur BOURY DANIEL - 489 chemin de la Majourane,83200 TOULON - 83200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Produits de l'imprimerie papier, carton, cartes. Jeux. Services de jeux d'argent. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.