Déposée le 17 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) BOURSOTRADING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BOURSOTRADING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-08 du 22 février 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURSOTRADING domicilié(e) 1 bis rue Saint Dizier, 54000 NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 148 347 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURSOTRADING - France.
La marque BOURSOTRADING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOURSOTRADING SA - 1 bis rue Saint Dizier, 54000 NANCY - France - SIREN 439148347
BOURSOTRADING - France
Inscription le 30 septembre 2002 - Rejet partiel n°355549 - Publication au BOPI 2002-09-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels informatiques. Logiciels d'information financière. Papier carton produits de l'imprimerie. Matériel d'instruction et d'enseignement (a l'exception des appareils) . Publicité. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Travaux de bureau. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Bureau de placement. Gestion de fichiers informatiques. Location d'espaces publicitaires sur support informatique. Assurances. Affaires financières. Affaires monétaires. Affaires immobilières. Analyse financière. Cote en bourse. Courtage en bourse. Investissement de capitaux. Consultations en matière financière. Constitution de fonds. Placement de fonds. Gérance de fortune. Services d'information financière. Dépôt de valeurs. Courtage en assurances. Télécommunications. Agences de presse et d'information. Communication par terminaux d'ordinateurs. Messagerie électronique. Services d'information par réseau télématique et par réseau internet. Services de fourniture d'accès à des informations au moyen de serveurs télématiques ou informatiques, transmission, échange et diffusion d'informations, de messages, de donnes par voie télématique ou informatique. Education. Formation. Divertissement. Activités sportives et culturelles. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Organisation de loteries. Services juridiques. Programmation pour et par ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Elaboration et location de logiciels informatiques. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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