Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAILLARD NORMAND
Numéro de dépôt :
1571224
Date de dépôt :
19/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/2000
Présentation de la marque PAILLARD NORMAND
Déposée le 19 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) BOURSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAILLARD NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAILLARD NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571224.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAILLARD NORMAND est expirée depuis le 19 janvier 2000.
BOURSIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26