Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAILLARD NORMAND
Numéro de dépôt :
1120373
Date de dépôt :
21/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PAILLARD NORMAND
Déposée le 21 janvier 1980 par BOURSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAILLARD NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAILLARD NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PAILLARD NORMAND est expirée depuis le 21 janvier 1990.
BOURSIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-033