Déposée le 9 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) BOURSIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BOURSINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURSIN domicilié(e) 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2181744) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon domicilié(e) (dossier no 2181744) - France.
La marque BOURSINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOURSIN Société anonyme - 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2181744) - France
Mary Helen Vorillon - (dossier no 2181744) - France
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2000 n°2181744 - Publication au BOPI 2000-09-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33
Inscription le 22 septembre 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°480953 - Publication au BOPI 2008-09-22
Inscription le 21 septembre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°307852 - Publication au BOPI 2000-09-21
Inscription le 18 septembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°307636 - Publication au BOPI 2000-09-18
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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