Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A L'OMBRE DE LA TONNELLE
BOURSIN Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3583483
Date de dépôt :
20/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2018
A L\'OMBRE DE LA TONNELLE de BOURSIN

Présentation de la marque A L'OMBRE DE LA TONNELLE

Déposée le 20 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A L'OMBRE DE LA TONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-30 du 25 juillet 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURSIN domicilié(e) 16 boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 650 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16 rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque A L'OMBRE DE LA TONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3583483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A L'OMBRE DE LA TONNELLE est expirée depuis le 20 juin 2018.

BOURSIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MYLCREM , BALTIK , BOURSIN , (Marque figurative) , BOURSIN , BOURSIN , BOURSIN AUX TROIS OIGNONS , BOURSIN AUX TROIS FROMAGES , FROMAGE BALTIQUE


BOURSIN Société par actions simplifiée - 16 boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 583650676


@MARK - 16 rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Inscription le 20 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495467 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-20

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

&Elig;ufs, lait (sous toutes ses formes), beurre, crème, fromages et spécialités fromagères, yaourts, protéines lactiques et lactosérum et autres produits laitiers. Boissons à base de lait.