Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ANNE DEVANCE
Numéro de dépôt :
1522851
Date de dépôt :
29/03/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/1999
Présentation de la marque ANNE DEVANCE
Déposée le 29 mars 1989 par BOURSIN PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANNE DEVANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ANNE DEVANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNE DEVANCE est expirée depuis le 29 mars 1999.
BOURSIN PATRICK a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38