Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Simplycity
BOURSIN LUDOVIC, JEAN, EMMANUEL

Numéro de dépôt :
3914663
Date de dépôt :
15/05/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
15/05/2022
Simplycity de BOURSIN LUDOVIC

Présentation de la marque Simplycity

Déposée le 15 mai 2012 par BOURSIN LUDOVIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Simplycity » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOURSIN LUDOVIC, JEAN, EMMANUEL domicilié(e) 29 RUE DE CHAMBERY - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURSIN LUDOVIC domicilié(e) 29 RUE DE CHAMBERY - 75015 - PARIS - France.

La marque Simplycity a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914663.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Simplycity est expirée depuis le 15 mai 2022.


BOURSIN LUDOVIC, JEAN, EMMANUEL - 29 RUE DE CHAMBERY - 75015 - PARIS - France


BOURSIN LUDOVIC - 29 RUE DE CHAMBERY - 75015 - PARIS - France


Errata de la publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Republication pour erratum - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 8 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586027 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 30 octobre 2013 - Rejet partiel n°611803 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-30

Services de petites annonces (PAP) par Internet payant de services à la personne (SAP).

Arrosages de plantes et jardinage à domicile.

Accompagnement de personnes senior (+ 50 ans) ou d'enfants (+ 3 ans) en véhicules spécialisés à savoir services de transport.

Services de traiteurs.

Services de gardes d'enfants (+ 3 ans) à domicile.