Simplycity
Présentation de la marque Simplycity
Déposée le 15 mai 2012 par BOURSIN LUDOVIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Simplycity » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Simplycity a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914663.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Simplycity est expirée depuis le 15 mai 2022.
Errata de la publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Republication pour erratum - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Inscription le 8 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586027 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08
Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Inscription le 30 octobre 2013 - Rejet partiel n°611803 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-30