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Marques déposées par monsieur BOURSIER Marc
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TORO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORO
Monsieur BOURSIER Marc, La Closerie

Numéro de dépôt :
1117518
Date de dépôt :
06/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TORO

Déposée le 6 novembre 1979 par monsieur BOURSIER Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TORO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOURSIER Marc domicilié(e) rue de l'Abreuvoir, 89380 APPOIGNY. - France.

La marque TORO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 34

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TORO est expirée depuis le 6 novembre 1989.


Monsieur BOURSIER Marc, La Closerie - rue de l'Abreuvoir, 89380 APPOIGNY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-029

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasol et cannes;fouets, harnais et sellerie Tabac, brut ou manufacturé;articles pour fumeurs;allumettes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.