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Marques déposées par BOURSIER BRUNO
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VEGETAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VEGETAL
BOURSIER BRUNO

Numéro de dépôt :
92425633
Date de dépôt :
06/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque VEGETAL

Déposée le 6 juillet 1992 par BOURSIER BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEGETAL »

Le déposant est BOURSIER BRUNO, domicilié(e) 4 RUE DE L'ABREUVOIR, 94150 RUNGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURSIER Bruno - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BOURSIER BRUNO a également déposé les autres marques suivantes : RUNGIS VEGETAL , CONTACT PLANTES


BOURSIER BRUNO - 4 RUE DE L'ABREUVOIR, 94150 RUNGIS - France


BOURSIER Bruno - France


Inscription le 12 février 1996 - Rejet total n°197610 - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1996-02-12

Produits horticoles Emballage pour fleurs et plantes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.