Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MOUFLON
Numéro de dépôt :
1134351
Date de dépôt :
13/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE MOUFLON
Déposée le 13 décembre 1979 par madame BOURSET PRIM Viviane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE MOUFLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE MOUFLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE MOUFLON est expirée depuis le 13 décembre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-049