Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU BELLEVUE LA RANDÉE Appellation Bordeaux Controlée.
BOURSEAU Jacques

Numéro de dépôt :
1213129
Date de dépôt :
30/07/1982
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
30/07/2002

Présentation de la marque CHATEAU BELLEVUE LA RANDÉE Appellation Bordeaux Controlée.

Déposée le 30 juillet 1982 par BOURSEAU Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BELLEVUE LA RANDÉE Appellation Bordeaux Controlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOURSEAU Jacques, domicilié(e) 33133 GALGON (dossier no 2007853) - France.

La marque CHATEAU BELLEVUE LA RANDÉE Appellation Bordeaux Controlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU BELLEVUE LA RANDÉE Appellation Bordeaux Controlée. est expirée depuis le 30 juillet 2002.


BOURSEAU Jacques - 33133 GALGON (dossier no 2007853) - France


Demande de renouvellement le 19 septembre 2002 n°2228681 - Publication au BOPI 2002-09-19

Renouvellement sans limitation n°2007853 - Publication au BOPI 1993-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05

Inscription le 24 novembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°382177 - Publication au BOPI 2003-11-24

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