Déposée le 11 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) BOURSE DIRECT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DUBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-01 du 3 janvier 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURSE DIRECT domicilié(e) 253 BD Pereire - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 790 608 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque DUBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053776.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOURSE DIRECT, Société Anonyme - 253 BD Pereire - 75017 - PARIS - France - SIREN 408790608
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Services financiers et monétaires ; services de crédit ; services de cartes de crédit ; opérations financières et monétaires par voie électronique, numérique, télématique ; services de paiement sécurisé par voie électronique, numérique, télématique sur les réseaux mondiaux de communication ; services d'information en matière financière, monétaire et boursière ; services de courtage en bourse et cote en bourse ; services de conseils et consultations en matière de placements boursiers ; services d'analyses financières ; services d'estimations et expertises financières et boursières.
Services d'agence de presse ; services de transmission de dépêches ; services de communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données accessibles par voie télématique ; services de diffusion, transmission d'informations par voie télématique ; services de transmission de communications télématiques ou par tout système utilisant les voies de télécommunication ; services de télécommunication et connexion à des réseaux informatiques, télématiques et électroniques ; services permettant les communications interactives et les transmissions de données en temps réel entre utilisateurs d'ordinateurs ou d'appareils de télévision connectés sur des réseaux électroniques de télécommunication à savoir, services de fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication par ordinateur.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DUBUS"
