Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITAL SANTE
BOURS JEAN-CLAUDE

Numéro de dépôt :
1736535
Date de dépôt :
12/09/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/1995
VITAL SANTE de BOURS JEAN-CLAUDE

Présentation de la marque VITAL SANTE

Déposée le 12 septembre 1985 par BOURS JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITAL SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOURS JEAN-CLAUDE, domicilié(e) 12, Bd Carnot, 06130 GRASSE - France.

La marque VITAL SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITAL SANTE est expirée depuis le 12 septembre 1995.


BOURS JEAN-CLAUDE - 12, Bd Carnot, 06130 GRASSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-17

Produits Pharmaceutiques. Matériel à usage médical, orthopédique

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.