Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEALAND
Monsieur BOURRON Gérard

Numéro de dépôt :
1639109
Date de dépôt :
19/09/1990
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
19/09/2000
SEALAND de BOURRON Gérard

Présentation de la marque SEALAND

Déposée le 19 septembre 1990 par monsieur BOURRON Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « SEALAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOURRON Gérard domicilié(e) Route de LuÇon, 17230 CHARRON - France.

La marque SEALAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639109.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEALAND est expirée depuis le 19 septembre 2000.


Monsieur BOURRON Gérard - Route de LuÇon, 17230 CHARRON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Viande, poisson, volaille et gibier.Extrait de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées et confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles; sauces à salades, conserves