Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L.T.A MEDICALE LA TECHNOLOGIE AVANCEE MEDICALE
BOURRELLY Julien

Numéro de dépôt :
92443813
Date de dépôt :
30/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2002

Présentation de la marque L.T.A MEDICALE LA TECHNOLOGIE AVANCEE MEDICALE

Déposée le 30 novembre 1992 par BOURRELLY Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L.T.A MEDICALE LA TECHNOLOGIE AVANCEE MEDICALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est BOURRELLY Julien, domicilié(e) Domaine de Villarceau, 43 rue Paul Verlaine, 77150 LESIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURRELLY Julien - France.

La marque L.T.A MEDICALE LA TECHNOLOGIE AVANCEE MEDICALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L.T.A MEDICALE LA TECHNOLOGIE AVANCEE MEDICALE est expirée depuis le 30 novembre 2002.

BOURRELLY Julien a également déposé les autres marques suivantes : LTA MEDICALE


BOURRELLY Julien - Domaine de Villarceau, 43 rue Paul Verlaine, 77150 LESIGNY - France


BOURRELLY Julien - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Produits pharmaceutiques Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.