Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE FRANCAISE DES EAUX ENSEIGNE COFRAD'EAUX
Monsieur BOURREL Françis

Numéro de dépôt :
1759604
Date de dépôt :
01/08/1991
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
01/08/2001
COMPAGNIE FRANCAISE DES EAUX ENSEIGNE COFRAD\'EAUX de BOURREL Françis

Présentation de la marque COMPAGNIE FRANCAISE DES EAUX ENSEIGNE COFRAD'EAUX

Déposée le 1 août 1991 par monsieur BOURREL Françis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « COMPAGNIE FRANCAISE DES EAUX ENSEIGNE COFRAD'EAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOURREL Françis domicilié(e) domicilié Parc Club du Millénaire, Bâtiment 15, 1025 Rue Henri Becquerel, 34036 Montpellier Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame JUNG Anick - France.

La marque COMPAGNIE FRANCAISE DES EAUX ENSEIGNE COFRAD'EAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE FRANCAISE DES EAUX ENSEIGNE COFRAD'EAUX est expirée depuis le 1 août 2001.

BOURREL Françis a également déposé les autres marques suivantes : HELIOSON , BORABORA , DOMOGEST , HELIOSOUND


Monsieur BOURREL Françis - domicilié Parc Club du Millénaire, Bâtiment 15, 1025 Rue Henri Becquerel, 34036 Montpellier Cédex - France


Madame JUNG Anick - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; traitement ou transformation de matériaux, de substances inorganiques ou organiques ou déchets ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie prospection, forages, essais de matériaux laboratoires ; location d'appareils distributeurs, location de matériel à l'exception de la location de matériel publicitaire, de machines et d'appareils de bureau, de photocopieurs, de la location de machines de chantiers, de machines à nettoyer, de la location d'appareil de télécommunication, d'appareils pour la transmission des messages, de modems, de télécopieurs, de téléphones, de la location de véhicules, de wagons, de cloches à plongée, de conteneurs d'entreposage, de fauteuils roulants, de galerie pour véhicules, de réfrigérateurs, de scaphandres [lourds], de la location de générateurs et de la location d'appareil audio, d'appareils d'éclairage pour décors de théâtre ou de télévision, d'appareil et d'accessoires cinématographiques, d'enregistrement sonores, d'équipement pour les sports, de bande vidéo, de caméra vidéo, de décors de spectacles, de films cinématographiques, de magnétoscopes et de postes de télévision et de radio.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.