Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Exploitation de Château Séquère COTES du ROUSSILLON APPELLATION COTES DU ROUSSILLON CONTROLEE
M. BOURREIL JEAN - JOSEPH

Numéro de dépôt :
1720403
Date de dépôt :
23/07/1987
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
23/07/1997
Exploitation de Château Séquère COTES du ROUSSILLON APPELLATION COTES DU ROUSSILLON CONTROLEE de BOURREIL JEAN - JOSEPH

Présentation de la marque Exploitation de Château Séquère COTES du ROUSSILLON APPELLATION COTES DU ROUSSILLON CONTROLEE

Déposée le 23 juillet 1987 par monsieur BOURREIL JEAN - JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « Exploitation de Château Séquère COTES du ROUSSILLON APPELLATION COTES DU ROUSSILLON CONTROLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOURREIL JEAN - JOSEPH domicilié(e) " CHATEAU SEQUERE " TARERACH, 66320 Vinça - France.

La marque Exploitation de Château Séquère COTES du ROUSSILLON APPELLATION COTES DU ROUSSILLON CONTROLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720403.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Exploitation de Château Séquère COTES du ROUSSILLON APPELLATION COTES DU ROUSSILLON CONTROLEE est expirée depuis le 23 juillet 1997.

BOURREIL JEAN - JOSEPH a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SEQUERE


M. BOURREIL JEAN - JOSEPH - " CHATEAU SEQUERE " TARERACH, 66320 Vinça - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Vins A.O.C. " COTES DU ROUSSILLON " provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU SEQUERE