Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATD - ALL TECHNOLOGIES DISTRIBUTION
BOURREAU Jean-Michel, Bernard, Marie

Numéro de dépôt :
99795527
Date de dépôt :
31/05/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2009

Présentation de la marque ATD - ALL TECHNOLOGIES DISTRIBUTION

Déposée le 31 mai 1999 par BOURREAU Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATD - ALL TECHNOLOGIES DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est BOURREAU Jean-Michel, Bernard, Marie, domicilié(e) 411, chemin du Golf, 30900 NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOURREAU - France.

La marque ATD - ALL TECHNOLOGIES DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATD - ALL TECHNOLOGIES DISTRIBUTION est expirée depuis le 31 mai 2009.

BOURREAU Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : AXXUM


BOURREAU Jean-Michel, Bernard, Marie - 411, chemin du Golf, 30900 NIMES - France


Monsieur BOURREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images (chaînes hautes fidélités, téléviseurs, magnétoscopes, disques vidéo digital, vidéo caméra portative, appareils photo, téléphones, décodeurs pour télévision. Support d'enregistrement magnétiques, optiques et numériques (bandes magnétiques, disques optiques, mémoires électroniques). Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de cuisson, de séchage, de ventilation. Véhicules particuliers, utilitaires et industriels (deux-roues, voitures, camionettes, camions, bateaux, aéronefs).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.