Déposée le 16 janvier 2013 par monsieur BOURRAT jean marc et monsieur URSO salvator
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « toi moi design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-06 du 8 février 2013.
Les déposants sont monsieur BOURRAT jean marc domicilié(e) 131 chemin de la croix saint marc - 69390 - CHARLY - France et monsieur URSO salvator domicilié(e) 22 rue domrémy - 69003 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOURRAT jean marc domicilié(e) 131 chemin de la croix saint marc - 69390 - CHARLY - France.
La marque toi moi design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque toi moi design est expirée depuis le 16 janvier 2023.
M. BOURRAT jean marc - 131 chemin de la croix saint marc - 69390 - CHARLY - France
M. URSO salvator - 22 rue domrémy - 69003 - LYON - France
M. BOURRAT jean marc - 131 chemin de la croix saint marc - 69390 - CHARLY - France
Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Lampadaires, lampe d'éclairage, lampe électrique ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Meuble de bureau, meuble (finitions en matières plastique), meubles métalliques, meubles non métalliques, meuble en bois, chaises hautes, chaises longues, chaises, canapés, fauteuils, tableaux accroche-clefs, tables, tables métalliques, tables non métalliques, tables plastiques, tables basses, tablettes de rangements, porte-revues ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "toi moi design"
