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Marques déposées par BOURRASSIER Jean
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EURODRAPEAU
Marque expirée - Marque en non vigueur

EURODRAPEAU
BOURRASSIER Jean
DELAMBERT Vincent

Numéro de dépôt :
3464494
Date de dépôt :
22/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2016
EURODRAPEAU de BOURRASSIER Jean

Présentation de la marque EURODRAPEAU

Déposée le 22 novembre 2006 par BOURRASSIER Jean et DELAMBERT Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EURODRAPEAU »

Les déposants sont BOURRASSIER Jean domicilié(e) 16 rue de Bellevisée,35760 MONTGERMONT - 35760 - France et DELAMBERT Vincent domicilié(e) 3 allée Léon Harmel,35700 RENNES - 35700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURRASSIER Jean Atelier fermée domicilié(e) 5, rue de la Cerisaie,35760 ST GREGOIRE - 35760 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURODRAPEAU est expirée depuis le 22 novembre 2016.


BOURRASSIER Jean - 16 rue de Bellevisée,35760 MONTGERMONT - 35760 - France

DELAMBERT Vincent - 3 allée Léon Harmel,35700 RENNES - 35700 - France


BOURRASSIER Jean Atelier fermée - 5, rue de la Cerisaie,35760 ST GREGOIRE - 35760 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Tissus, couverture de lit et table. Tissus à usage textile, velours, linge de maison, de table en non-papier.

Publication de texte publicitaire, diffusion de texte publicitaire. Diffusion de materiel publicitaire (tract, prospectus, imprimés échantillons). Gestion de fichiers informatique. Publicité en ligne sur un réseau informatique.

Communication par terminaux d'ordinateur. Service d'affichage électronique.