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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOURRASSE
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OSMOZ
Marque expirée - Marque en non vigueur

OSMOZ
BOURRASSE S.A., S.A.

Numéro de dépôt :
3657925
Date de dépôt :
17/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2019
OSMOZ de BOURRASSE

Présentation de la marque OSMOZ

Déposée par voie électronique le 17 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) BOURRASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSMOZ »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURRASSE domicilié(e) ROUTE DE LACOMIAN BP 23 40230 TOSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 373 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURRASSE S.A. domicilié(e) ROUTE DE LACOMIAN BP 23 40230 TOSSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMOZ est expirée depuis le 17 juin 2019.

BOURRASSE a également déposé les autres marques suivantes : BCB , (Marque figurative) , MONOPOLE FUSION CB , SPI , RUBI , GRENAT , idB INDIVIDUAL DETECTION by Bourrassé , START , LISS , DELTA


BOURRASSE S.A., S.A. - ROUTE DE LACOMIAN BP 23 40230 TOSSE - France - SIREN 333373611


BOURRASSE S.A. - ROUTE DE LACOMIAN BP 23 40230 TOSSE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Produits en liège, à savoir bouchons.