Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURA
BOURRASSE, S.A

Numéro de dépôt :
3732774
Date de dépôt :
23/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2020
NATURA de BOURRASSE

Présentation de la marque NATURA

Déposée par voie électronique le 23 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) BOURRASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURRASSE domicilié(e) ROUTE DE LACAUMIAN BP 23 40 230 TOSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 373 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURRASSE domicilié(e) ROUTE DE LACAUMIAN BP 23 40 230 TOSSE - France.

La marque NATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURA est expirée depuis le 23 avril 2020.

BOURRASSE a également déposé les autres marques suivantes : BCB , (Marque figurative) , MONOPOLE FUSION CB , SPI , RUBI , GRENAT , idB INDIVIDUAL DETECTION by Bourrassé , START , LISS , DELTA


BOURRASSE, S.A - ROUTE DE LACAUMIAN BP 23 40 230 TOSSE - France - SIREN 333373611


BOURRASSE - ROUTE DE LACAUMIAN BP 23 40 230 TOSSE - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Produits en liège, à savoir bouchons ;

Traitement de matériaux, à savoir enrobage des bouchons en liège.