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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOURRASSE
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MONOPOLE FUSION CB
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MONOPOLE FUSION CB
BOURRASSE, SA

Numéro de dépôt :
4158454
Date de dépôt :
19/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2025
MONOPOLE FUSION CB de BOURRASSE

Présentation de la marque MONOPOLE FUSION CB

Déposée par voie électronique le 19 février 2015 par la Société Anonyme (SA) BOURRASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONOPOLE FUSION CB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURRASSE domicilié(e) ROUTE DE LACOMIAN, BP 23 - 40230 - TOSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 373 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURRASSE, Mme. SOPHIE BILIEN domicilié(e) ROUTE DE LACOMIAN, BP 23 - 40230 - TOSSE - France.

La marque MONOPOLE FUSION CB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONOPOLE FUSION CB arrivera à expiration en date du 19 février 2025.

BOURRASSE a également déposé les autres marques suivantes : BCB , (Marque figurative) , SPI , RUBI , GRENAT , idB INDIVIDUAL DETECTION by Bourrassé , START , LISS , DELTA , OSMOZ


BOURRASSE, SA - ROUTE DE LACOMIAN, BP 23 - 40230 - TOSSE - France - SIREN 333373611


BOURRASSE, Mme. SOPHIE BILIEN - ROUTE DE LACOMIAN, BP 23 - 40230 - TOSSE - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Produits en liège, à savoir bouchons.