Marque enregistrée - Marque en vigueur

idB INDIVIDUAL DETECTION by Bourrassé
BOURRASSE SAS

Numéro de dépôt :
4488781
Date de dépôt :
05/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2028
idB INDIVIDUAL DETECTION by Bourrassé de BOURRASSE

Présentation de la marque idB INDIVIDUAL DETECTION by Bourrassé

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURRASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « idB INDIVIDUAL DETECTION by Bourrassé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-43 du 26 octobre 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURRASSE domicilié(e) ROUTE DE LACOMIAN - 40230 - TOSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURRASSE SAS, Madame Vy NGUYEN domicilié(e) ROUTE DE LACOMIAN - 40230 - TOSSE - France.

La marque idB INDIVIDUAL DETECTION by Bourrassé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4488781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque idB INDIVIDUAL DETECTION by Bourrassé arrivera à expiration en date du 5 octobre 2028.

BOURRASSE a également déposé les autres marques suivantes : BCB , (Marque figurative) , MONOPOLE FUSION CB , SPI , RUBI , GRENAT , START , LISS , DELTA , OSMOZ


BOURRASSE SAS - ROUTE DE LACOMIAN - 40230 - TOSSE - France


BOURRASSE SAS, Madame Vy NGUYEN - ROUTE DE LACOMIAN - 40230 - TOSSE - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Appareils et instruments scientifiques ;

Produits en liège, à savoir bouchons ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Informations en matière de traitement de matériaux ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques.