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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOURRASSE
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HN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HN
BOURRASSE, SA

Numéro de dépôt :
4296133
Date de dépôt :
01/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2026
HN de BOURRASSE

Présentation de la marque HN

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) BOURRASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURRASSE domicilié(e) ROUTE DE LACOMIAN, BP 23 - 40230 - TOSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 373 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURRASSE, SA, Mme. SOPHIE BILIEN domicilié(e) ROUTE DE LACOMIAN, BP 23 - 40230 - TOSSE - France.

La marque HN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HN arrivera à expiration en date du 1 septembre 2026.

BOURRASSE a également déposé les autres marques suivantes : BCB , (Marque figurative) , MONOPOLE FUSION CB , SPI , RUBI , GRENAT , idB INDIVIDUAL DETECTION by Bourrassé , START , LISS , DELTA


BOURRASSE, SA - ROUTE DE LACOMIAN, BP 23 - 40230 - TOSSE - France - SIREN 333373611


BOURRASSE, SA, Mme. SOPHIE BILIEN - ROUTE DE LACOMIAN, BP 23 - 40230 - TOSSE - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Produits en liège, à savoir bouchons ;

Informations en matière de traitement de matériaux ;

Recherches techniques.