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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOURRASSE
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DELTA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELTA
BOURRASSE, SA

Numéro de dépôt :
3317171
Date de dépôt :
08/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
08/10/2024
DELTA de BOURRASSE

Présentation de la marque DELTA

Déposée le 8 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) BOURRASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURRASSE domicilié(e) ROUTE DE LACOMIAN, BP 23 - 40230 - TOSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 373 611 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOURRASSE, Mme BILIEN SOPHIE domicilié(e) ROUTE DE LACOMIAN, BP 23 - 40230 - TOSSE - France.

La marque DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELTA est expirée depuis le 8 octobre 2024.

BOURRASSE a également déposé les autres marques suivantes : BCB , (Marque figurative) , MONOPOLE FUSION CB , SPI , RUBI , GRENAT , idB INDIVIDUAL DETECTION by Bourrassé , START , LISS , DELTA


BOURRASSE, SA - ROUTE DE LACOMIAN, BP 23 - 40230 - TOSSE - France - SIREN 333373611


BOURRASSE, Mme BILIEN SOPHIE - ROUTE DE LACOMIAN, BP 23 - 40230 - TOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2015 n°2576175 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-01-19

Produits en liège, à savoir bouchons.