Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOUCHONNERIES DE LA COTE BASQUE
BOURRASSE, SA

Numéro de dépôt :
93456811
Date de dépôt :
19/02/1993
Lieu de dépôt :
DAX
Date d'expiration :
19/02/2023

Présentation de la marque BOUCHONNERIES DE LA COTE BASQUE

Déposée le 19 février 1993 par la Société Anonyme (SA) BOURRASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DAX), la marque française « BOUCHONNERIES DE LA COTE BASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURRASSE domicilié(e) ROUTE DE LACOMIAN - 40230 - TOSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 373 611 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOURRASSE domicilié(e) ROUTE DE LACOMIAN - 40230 - TOSSE - France.

La marque BOUCHONNERIES DE LA COTE BASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOUCHONNERIES DE LA COTE BASQUE est expirée depuis le 19 février 2023.

BOURRASSE a également déposé les autres marques suivantes : BCB , (Marque figurative) , MONOPOLE FUSION CB , SPI , RUBI , GRENAT , idB INDIVIDUAL DETECTION by Bourrassé , START , LISS , DELTA


BOURRASSE, SA - ROUTE DE LACOMIAN - 40230 - TOSSE - France - SIREN 333373611


BOURRASSE - ROUTE DE LACOMIAN - 40230 - TOSSE - France


Renouvellement sans limitation n°2232715 - Publication au BOPI 2003-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Renouvellement avec limitation le 11 janvier 2013 n°2518600 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-11

Produits en liège, à savoir bouchons.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.