Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LAGUIOLE Saint-Ambroise
Bourquin Jean-Luc
Loebl Igor

Numéro de dépôt :
3351034
Date de dépôt :
06/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
LAGUIOLE Saint-Ambroise de Bourquin Jean-Luc

Présentation de la marque LAGUIOLE Saint-Ambroise

Déposée le 6 avril 2005 par Bourquin Jean-Luc et Loebl Igor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LAGUIOLE Saint-Ambroise »

Les déposants sont Bourquin Jean-Luc domicilié(e) Lorettes 12,2520 LA NEUVEVILLE,Suisse - Suisse et Loebl Igor domicilié(e) Rue de la Plaine 59,1400 YVERDON-LES-BAINS,Suisse - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Igor Loebl domicilié(e) Rue de la Plaine 59,1400 YVERDON-LES-BAINS,Suisse - 01400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21


Bourquin Jean-Luc - Lorettes 12,2520 LA NEUVEVILLE,Suisse - Suisse

Loebl Igor - Rue de la Plaine 59,1400 YVERDON-LES-BAINS,Suisse - Suisse


Igor Loebl - Rue de la Plaine 59,1400 YVERDON-LES-BAINS,Suisse - 01400 - France


Inscription le 26 mars 2007 - Rejet total n°451078 - Publication au BOPI 2007-03-26

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Coutellerie, fourchettes et cuillers ; Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; porte-clefs ; ustensiles de cuisines ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.