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Marques déposées par BOURQUARDEZ Gaston
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ORBITELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORBITELLE
BOURQUARDEZ Gaston, La Gardiette, Quartier Patheron, 13090 AIX EN PROVENCE.

Numéro de dépôt :
1206393
Date de dépôt :
28/05/1982
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
28/05/1992

Présentation de la marque ORBITELLE

Déposée le 28 mai 1982 par BOURQUARDEZ Gaston auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « ORBITELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOURQUARDEZ Gaston, La Gardiette, Quartier Patheron, 13090 AIX EN PROVENCE. - France.

La marque ORBITELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBITELLE est expirée depuis le 28 mai 1992.


BOURQUARDEZ Gaston, La Gardiette, Quartier Patheron, 13090 AIX EN PROVENCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Type d'éolienne à axe vertical, dont les pales flexibles fixées en nombre quelconque au sommet d'un mat tournant présentent dans leur ensemble la forme d'une ombrelle.Applicationsà la production d'énergie mécanique ou électrique, aux installations de chauffage, pompage, irrigation. Applications à la propulsion de véhicules maritimes ou terrestres.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.