Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Cubier
M. BOURON Josué, Ancienne Carraire du troupeau d'Arles prolongée

Numéro de dépôt :
4247025
Date de dépôt :
06/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/02/2026
Le Cubier de BOURON Josué

Présentation de la marque Le Cubier

Déposée le 6 février 2016 par monsieur BOURON Josué auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Cubier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est monsieur BOURON Josué domicilié(e) Quartier malespine - 13120 - GARDANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOURON Josué, Ancienne Carraire du troupeau d'Arles prolongée domicilié(e) Quartier malespine - 13120 - GARDANNE - France.

La marque Le Cubier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Cubier arrivera à expiration en date du 6 février 2026.


M. BOURON Josué, Ancienne Carraire du troupeau d'Arles prolongée - Quartier malespine - 13120 - GARDANNE - France


M. BOURON Josué, Ancienne Carraire du troupeau d'Arles prolongée - Quartier malespine - 13120 - GARDANNE - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 21 avril 2016 - Retrait partiel n°667512 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-21

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Machines à calculer ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Jeux ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Éducation ; formation ; divertissement ; publication de livres ; organisation et conduite de conférences ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.